MENTIONS LEGALES

SOCIETE PROPRIETAIRE DU SITE

GFLC
SAS au capital de 10 000€
RCS Nanterre en cours
Siège social : 31 Bis avenue Joffre – 92250 La Garenne Colombes

REALISATION ET CONCEPTION

Le site a été réalisé par Dans la Bulle, tous droits réservés : www.danslabulle.com

HEBERGEMENT

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société ZED INFO. L'hébergement du site est assuré par SECUREWAYS - GFLC.

DROITS D'AUTEUR

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables contenus dans le site de SECUREWAYS - GFLC mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la société GFLC. Ce site internet est destiné à la seule information. La société SECUREWAYS – GFLC ne peut toutefois en garantir de façon express ou tacite l'exhaustivité et/ou la précision absolue.

La création de liens vers SECUREWAYS.com : liens profonds ou « deep linking »

Le site de SECUREWAYS autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son contenu sous réserve :
- D'informer préalablement SECUREWAYS de manière expresse à l'adresse ; contact@secureways.com
- Que le lien hypertexte ouvre le site SECUREWAYS dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est interdit d'intégrer sur votre site le contenu du site SECUREWAYS par l'utilisation de la technique des cadres ou "Frame".
- Que l'accès aux pages contenant le lien hypertexte vers le site SECUREWAYS soit gratuit.
- Que le lien hypertexte aboutisse à la page d'accueil du site SECUREWAYS. Il est interdit d'utiliser la technique du lien profond ou "Deep Liking".
- De mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé.

ATTENTION : Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à l'ordre public et aux bonnes moeurs.

SECUREWAYS se réserve néanmoins le droit de demander la suppression immédiate du lien créé vers son site sans avoir à en indiquer ou justifier la raison. Il est précisé que cette autorisation n'inclut pas la reproduction d'une partie du contenu, notamment d'un titre ou d'un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.

LEGISLATION FRANCAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCES AU FICHIER INFORMATISE

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : SECUREWAYS C/O GFLC - 31 Bis avenue Joffre – 92250 La Garenne Colombes et les faire rectifier le cas échéant.

DECHARGE DE RESPONSABILITE

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, SECUREWAYS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. SECUREWAYS n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens vers des sites externes ou liens hypertextes peuvent conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs à titre informatif. SECUREWAYS ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites et/ou serveurs externes référencés.

ACCES AU SITE INTERNET

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de SECUREWAYS et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

SECURITE ET CONFIDENTIALITE

1. INFORMATIONS PERSONNELLES ET AUTRES DONNEES COLLECTEES

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